Statuts et règlements administratifs de Patinage Canada Nouveau-Brunswick (octobre 2026)
Politiques, lignes directrices et procédures
- Définitions
- Appel
- Code de conduite et d'éthique
- Confidentialité
- Conflit d'intérêts
- Discipline et plaintes
- Exigences de membres en règles des clubs
- Filtrage
- Frais de programmes
- Gestion des commotions cérébrales
- Inconduite, enquêtes et résolution
- Intempéries (juin 2026)
- Marchandises (septembre 2026)
- Médias sociaux
- Mode substitutifs de résolution des différends
- Protection des athlètes
- Réciprocité
- Remboursements (septembre 2026)
- Résidence
- Sélection du volet de patinage (septembre 2026)
- Signalement et résolution des différends d'ordre général
- Sport sécuritaire
- Vestiaire (mai 2026)
- Vie privée
